"Carré d'As Club"

Règlement Interieur

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Carré d'As Club.

Cotisation

Les membres actifs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation pour service rendu. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration. La cotisation est de 25 euros par année civile (1er jan au 31 déc). Elle est de 15 euros si l'adhésion est établie à partir du 2nd semestre (1er sept au 31 déc). Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission

• L'admission dans l'association est autorisée par le bureau qui examine les demandes de nouvelles admissions à chacune de ses réunions.
• Aucun mineur ne sera admis.
• Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion.

Exclusions

Un membre peut être exclu pour non respect des règles suivantes:

• Enjeu financier
• Matériel détérioré
• Comportement dangereux
• Propos désobligeants envers les autres joueurs
• Comportement non conforme avec l'éthique de l'association
• Comportement non conforme avec la loi
• Non respect des statuts et du règlement intérieur
• Détérioration des locaux mis a disposition

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, le conseil d'administration, l'assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par:

• Démission.
• Décès.
• Non renouvellement du paiement de la cotisation annuelle.
• Radiation prononcée par le bureau pour motif grave après convocation de l'intéressé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception mentionnant le motif de la radiation envisagée, suivi d'un entretien contradictoire et individuel.

Responsabilité

Aucun des membres de l'association n'est responsable des engagements par elle souscrits, seul le patrimoine de l'association en répondant.

Les membres du bureau et du conseil d'administration sont responsables de la gestion de l'association, sous réserve de(s) faute(s) accomplie(s) durant leur mandat et reconnue(s) devant une juridiction.

Mesures de Police

• Il est interdit de fumer dans les locaux de l'association.
• Il est interdit de jouer de l'argent.

Tournoi

Désormais, l'inscription à un tournoi est obligatoire et doit être enregistrée la veille à midi dernier délai soit via le Forum du site, soit par téléphone à un membre du bureau de l'association. Il est également demandé aux membres de communiquer par les mêmes moyens leur absence à un tournoi. Aucun tournoi n'aura lieu pendant les vacances d'été (juillet à aoùt). Chaque membre est personnellement responsable et redevable en cas de détérioration du matériel de l'association et des membres du bureau. Toute boisson est formellement interdite à proximité d'une table ou tout autre accessoire de jeu.

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le bureau directeur conformément à l'article 13 des statuts de l'association Carré d'As Club puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.

Il peut être modifié par le bureau directeur sur proposition des membres. Les modifications du nouveau règlement intérieur sont signalées soit par e-mail à tous les membres de l'association ou et par affichage sur le site Internet du club sous un délai de 1 mois suivant la date de modification.

Modifié à Niort, le 31 mai 2007